Marque enregistrée - Marque en vigueur

NEW FLYSOL
SUEZ ORGANIQUE

Numéro de dépôt :
4465362
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
NEW FLYSOL de SUEZ ORGANIQUE

Présentation de la marque NEW FLYSOL

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par SUEZ ORGANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEW FLYSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est SUEZ ORGANIQUE domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque NEW FLYSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW FLYSOL arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.

SUEZ ORGANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TERRA METHYST , ORGAVERT , ORGAVITAL , ORGAMINE , SludgeAdvanced , COMPOST D'ICI , ORGATERRA , ORGABASIC , TERREAU D'ICI


SUEZ ORGANIQUE - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France


SANTARELLI, Madame Perrine WAENDENDRIES - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Engrais, amendements organiques pour plantes et sols, amendements minéraux basiques pour plantes et sols, composts et supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements de compostage de matières organiques fermentescibles (en particulier déchets d'espaces verts, matières organiques animales ou végétales).